Faire Face 
Des recours contre les décisions des MDPH plus longs et contraignants
Depuis le 1er janvier 2019, pour contester une décision de la CDAPH, il est obligatoire de déposer un recours préalable auprès de la MDPH avant de saisir le tribunal de grande instance.
Il va falloir vous habituer à ce nouveau sigle. Introduire un Rapo, c’est-à-dire un recours administratif préalable obligatoire, devient en effet la norme à partir du 1er janvier, dès lors que vous voulez contester une décision de la Commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées (CDAPH). Pour rappel, au sein des Maisons départementales des personnes handicapées, ce sont ces CDAPH qui statuent sur les demandes d’AAH, d’orientation vers un établissement, de prestation de compensation du handicap ou d’attribution d’heures d’auxiliaire de vie scolaire.
Deux mois pour déposer un Rapo
Le décret du 30 octobre 2018 précise les nouvelles règles. Vous n’êtes pas d’accord avec une décision de la CDAPH ? Vous disposez de deux mois pour déposer un Rapo auprès de la MDPH. La CDAPH devra alors réexaminer votre demande.
Son absence de réponse dans un délai de deux mois vaut rejet. Vous pouvez toutefois, si vous le souhaitez, attendre la notification de sa décision avant de faire appel à la justice. Dans tous les cas, ce n’est qu’après avoir exercé votre Rapo que vous serez en droit d’engager un recours contentieux. Comment ? En saisissant le tribunal de grande instance.
Pour la carte mobilité inclusion aussi
La carte mobilité inclusion invalidité ou priorité n’est pas attribuée sur décision de la CDAPH mais du président du Conseil départemental (CD). Cependant, le recours préalable auprès du CD devient également obligatoire avant d’engager une procédure devant le tribunal de grande instance.
Perte de temps
En moyenne nationale, un peu plus de 2 % des décisions des CDAPH font l’objet d’un recours, quel qu’il soit. Jusqu’à présent, l’étape préalable au recours contentieux n’était pas obligatoire. Vous étiez libre de saisir directement la justice, sans avoir déposé un recours gracieux. Ou d’engager les deux en même temps.
« L’obligation d’introduire un recours, le Rapo, va donc faire perdre du temps aux personnes handicapées, regrette Marion Aubry, la vice-présidente de l’association Toupi. Car elles ont bien plus de chances d’obtenir gain de cause devant le tribunal. » En 2015, par exemple, seuls 24 % des recours gracieux examinés par la CDAPH de la MDPH de Paris s’étaient soldés par une décision favorable au plaignant, contre 65 % des recours contentieux.
Les TGI à la manœuvre
La mise en œuvre de cette nouvelle procédure fait suite à l’adoption de la loi de modernisation de la justice du XXIe siècle. Elle prévoit le transfert définitif, au 1er janvier 2019, du contentieux des tribunaux des affaires de sécurité sociale (Tass), des tribunaux du contentieux de l’incapacité (TCI) et d’une partie des commissions départementales d’aide sociale (CDAS) vers les futurs pôles sociaux des tribunaux de grande instance (TGI).
Les recours contre les décisions des CDAPH qui relevaient du TCI seront donc désormais traitées par les TGI. Or, cette loi instaure également un recours obligatoire préalable à toute saisine du TGI. Voilà donc comment le Rapo va faire son entrée dans le quotidien des personnes handicapées.
Jouez avec la procédure pour perdre moins de temps
Vous savez, d’expérience, qu’il faut attendre de longs mois avant que la MDPH ne traite votre dossier. Quatre mois et demi en moyenne. Souvent bien plus. Or, les CDAPH sont légalement tenues de rendre leurs décisions dans un délai de quatre mois.
En l’absence de réponse, vous êtes en droit de considérer qu’il s’agit d’un refus… et donc de déposer un Rapo pour rejet tacite de votre demande, si vous craignez qu’elle soit effectivement rejetée, conseille l’association Toupi. Lorsque vous recevrez la réponse de la MDPH, si celle-ci ne vous convient pas, vous êtes fondé(e) à considérer que c’est une réponse à votre Rapo. Vous pourrez donc, immédiatement, saisir le TGI.
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Simplification ou montée du contentieux avec les baisses du taux de handicap
Avec la baisse prévisibles des taux de handicap pour contrer les droits à vie dans les départements où la MDPH ne recule pas devant les pratiques illégales, il est prévisible qu’on assistera à une montée du contentieux et donc à encore plus de complications dans l’accès au droit.
Alors que les politiques savent que le vrai problème est la non application de la loi avec l’impunité des fonctionnaires qui la détournent comment peut-on imaginer que des lois supplémentaires vont changer quelque chose si les lois en vigueur ne sont pas respectées et que l’impunité est la règle.
Le maintien de l’impunité ne peut qu’engendrer le maintien de la non application des lois
et le manque de courage des politiques entretient le sentiment d’impunité
Moi du coup j’ai demandé un scooter pour pouvoir faire mes courses démarche administrative etc il l’on refuse et en plus il l me demande de reprendre le travail taff sens véhicule et il me coupe mon ah sans visite médicale du travail cool j’ai donc fait le nécessaire pour contester leur décision
Bonjour moi de même je viens de recevoir un refus après 15 mois de aah. J ai 2 enfants de 8 et 14 ans. Pas de voiture. J ai eu un anévrisme au rein, et pas le droit se porter plus s un pack de eau. Que dois faire. Il propose une formation en internat pour trouver un emploi à mon handicap. Merci de votre réponse.
Cela devient du grand n importe quoi le conseil général m a imposé 6 fois un dossier MDPH imposé pour conserver mes maigres ressources – le RSA et 6 fois refusé !
Janvier 2021 je vais subir une 5° opération du dos pour discopathie dégénérative et pseudarthrose j ai falloir que je ne recommencerais pas leur dossier et tout le tralala on me dit le RSA sera couper fin 2021 mais du moment que l on me dit non pour l AHH qu on fiche la paix , je reprends mon boulot maçon et arrivera ce qu il arrivera si on me refuse l AAH je peux donc bosser mais le seul qui dit non c est le chirurgien mais je fais comment moi pour vivre en attendant j ai des enfants aussi comme vous .
La RQTH ne me sert à rien juste a ne pas avoir le droit de travailler dans la seule chose que je sais faire c’est tout je suis un numéro de dossier comme tant d ‘autres on n’a jamais voulu me recevoir en commission MDPH je sais même pas pourquoi
On ne veut plus me verser l aah à partir de octobre suite à un cancer du sein 3 ans en arrière,je suis en traitement 5 ans donc encore 2,5ans et intolérante au traitement, rémission, problème épaules, cervicales,arthrodèse l5 coccis, hypertension, dépression,anti inflammatoire à gogo ,morphine opiacés, inflammation des articulations et extrémités dû au tamoxifene,suivi gynécologue,kystes bénins à l utérus dû au traitement donc curetage préventif, grosses difficultés à marcher,me laver,et le ménage et psychologiquement très compliqué et on me dit apte au travail comme vous avez pas d aides à domicile pour faire à manger,toilettes et le ménage ,vous n avez pas de tiers personne au quotidien sauf courses, mais j’ai une famille qui m aide donc plus le droit à la aah,étant signaler par mon médecin traitant inapte au travail,je souffre de douleurs 24h/24,si je pouvais travailler je serai au travail qu ils prennent ma vie et ils verront donc case RSA car je ne sais plus où m adresser
bonjour,
du coup vous etes alle devant le tribunal? merci pour votre reponse.
Ne trouvant pas la procédure assez compliquée pour décourager les courageux handicapés qui affrontent le tribunal de la MDPH le cdaph croyez moi pour l’avoir vécu après un refus de l’adaptation du logement trente personnes assises autour d’une table ronde dans une ambiance glaciale l’handicapé rentre et doit justifier pourquoi il conteste cette décision après plus d’un an d’attente dans un logement non adapté
Et maintenant il va devoir affronter le tgi vous connaissez les délais pour ces procédures…
Il est où le progrès il est où
et la simplification elle est où elle était que pour supprimer le complément de ressources
Si ça ce n’est pas encore prévu pour faire des économies sur les aides…. De pire en pire
Un nouveau recul pour les handicapés
Oui c est SCANDALEUX ! QUE FONT LES ASSOCIATIONS ? APF APAJH AFM
LES MOUTONS
ELLES PACTISE AVEC LE DIABLE AU LIEU DE DÉFENDRE LEURS GENS
ET QUI MANIFESTE POUR CES VRAIS PROBLÈMES ? C ÉTAIT AVEC GILETS JAUNES QU IL FALLAIT 1 JOUR.
Et on PAIE TRÈS GRASSEMENT LES FONCTIONNAIRES EMPLOYÉS À LA MDPH.
Oui grassement … salaire de base mdph, 2500 euros net … pour une responsable genre accueil, c’est 3000 euros.
(certains vous diront que ce n’est pas vrai, demandez leur, de vous faire voir leurs fiches de paie !)
Pardon mais vous dites n’importe quoi !! salaire de base 2500e ?? MDR dans quel monde en fait ? la norme c’est plutôt 1400 balles, et il y en a même qui sont au smic !!
Fais nous une copie de ton bulletin de salaire … (ma source est fiable, il y a des balances dans vos murs et parmi vous !) ils ne doivent pas être formatés comme toi, “aurore” !
Les “MDR”, c’est valable pour les écritures “Minots”, et respecte les gens de France, ce sont à eux, que l’on fait les poches pour te rétribuer. “et il y en a même, qui sont au smic” laisse moi rire … il parait aussi, qu’à la noël prochain, le yéti va livrer à la place du père noël ! (au moins, on voit que certains qui sont débordés de temps travail, ont le temps de “mater” les forums !) comme qui dirait “MDR” !
votre source est fiable quoiqu’en dise la aurore bergé ; des nantis (es) sur le dos des handicapés
C’est absolument ça !!!!
Reconnu par COTORÉP PUIS PAR MDPH et jamais un euro ?alors que j y avais droit .le CDAPH me déclaré que je perçois et je déplace le plafond alors que je percévais le RMI .après enquête CAF me dit que je perçois ASPA alors que mon dossier n est même pas clôture à ce jour je perçois 173 e pour inaptitude et avoir eu 6 enfants bref que dois je penser ou faire .merci
La maltraitance administrative doit faire l’objet d’enquêtes ! Nous aimerions savoir si c’est le fait de fonctionnaires ou de politiques internes et donc commandités. Les dérives administratives sont de plus en plus manifestes surtout chez les malades (voir la nomenclature des antités pathologiques) et handicapés.
Bonjour mon fils habite chez sa famille depuis toujours il est reçu pour faire un contrat en centre de formation pour adultes,puis un contrat en alternance Dans une mairie il ne souhaite pas être orienté dans une structure médico-social ni même être hébergé ailleurs que là où il a toujours vécu et enfin il n’ a jamais demandé cela!je pense que c est l assistante sociale qui a fait cette demande à l’insu de mon fils peut t il contester ?cela? D autre part il est considéré comme invalide alors qu il va travailler comme futur électricien ! Et a fait de nombreux stages !par contre il y a refus de demande d emploi accompagné ! J avoue ne rien comprendre
Bonsoir
Pour ma part très peur, car fibromyagie et tous les symptômes de la spndylarthrite ankylosante…jamais ou éviter de diagnostic.
On m’a rejeté ma demande. Je suis à la rue dans trois semaines.
On aide les réfugiés logements et fournitures, maintenant les personnes âgées n’ayant jamais travaillé en France étrangères et pouvant percevoir 1200€. Et nous, nous n’avons pas choisit handicap et qu’il ne soit plus reconnu, cela fait peur. On ne peut guérir des séquelles irréversible.. Bon courage a tous! Pour ma part je vais lutter et vivrait dans les bois. Vela ne me rassure pas, car plus ou presque de physique. Douleurs paralysantes…
j”ai 56 ans; j”ai travailler a mon compte ds le batiment ; la, sa fait 2 ans que j”ai arrété de travailler a cause des probleme de santé (j ai une arthrose, la siatique et probléme réspiratoir; et sa fai 1an et demis que j’ai fais une demande a la MDPH ,le 4/11/2017
; 6 moi apré ; on m accorde ; une carte priorétaire a vie; mais pa L AAH, j’ai fais un recours gracieux, ET 1ans apré; on me ,dis votre demande de L AAH ; est réfusé; j”attend des conseilles de votre part et merci
bjr a tous j ai ete revasculariser 4 fois dont un double infarctus myocarde et coronarien j ai 10 stents 5 nécroses de séquelles et in emphysème prédominant et je n étais qu a 79% ET IL Y A DEUX MOIS ON ME SUPRIME L AAH QUE J AVAIS OBTENUE DEPUIS 2009 SOUS PRETEXTE QUE JE NE SUIS PAS A 80% QUI POURAIS ME DIRE SI C ET NORMAL MERCI
Bonsoir j’ai saisi le tgi car la mdph pour le dossier concerné celui du mois d août car on m avait refusé aah cmi pch et mis entre 50 et 80%. Mais j’ai fais un dossier d aggravation et on m’a accordé l aah cmi mais pas le reste. On m’a convoqué le 24/10/2019 au tgi mais je n’ai pas pu aller à la convocation car la veille j’étais en hdj à paris 9h de route de chez moi. Et pour le 2ème dossier j’ai fais une demande de recours gracieux et on m’a dit que c’était le tgi qui décidera. Comme je n’ai pas pu joindre le tgi par téléphone je les ai prévenu par mail 2 jours avant ma convocation. Pensez vous qu’il me redonneront une autre convocation. Car j’ai peur qu on me lève le peux de droit que j’ai eu.
jai fait un recours gratieux a la mdph colmar alsace ,jai plusieurs maladie cardique,diabete, depression, intoxication alcool ,obésité,hypertension arteriel,hypercholesterol ,addiction et la mdph ecrit on ne modifie pas les désition anterieurs veuillez vous atresser a un tribunal compétent , 4 fois il mon rejeter jai fait 4 apel et un recous tribunal apel amien
Bonjour,
Pour ma part je me bats pour mon fils de 8 ans qui souffre de troubles DYS (dyspraxie sévère, dysgraphie et dysorthographie)
Nous avons demandé une AVS refusé, le recours refusé, la mise en place de matériel pédagogique refusé
Ce qui m’inquiète c’est le recours
6 mois de délais d’attente à partir du moment ou le dossier est accepté
nous n’avons pas été informés ni de la date ni du lieu du recours alors que nous voulions y assister pour défendre notre fils.
Est-ce légal?
Merci de vous réponses
Bonjour, pareil pour nous. MDPH a tout refusé en première demande: AESH, matériel et l’AEH. Pareil ensuite, refus.
Nous avons contesté encore, ça a pris du temps et pour ne rien aider l’instituteur en classe s’en foutait.
Plusieurs demandes plus tard nous avons obtenu l’AESH et le matériel. Pendant ce temps là c’est la famille et l’enfant qui plongent. Perte de temps et d’énergie à courir après les administrations.
Aujourd’hui recours au TGI pour l’AEH pour le principe. On va jusqu’au bout et nous gagnerons. Il ne faut rien lâcher. D’autant qu’en fonction des départements les MDPH allouent ou n’allouent les aides: un dossier peut avoir une réponse différente que vous le déposiez à Toulouse ou à Amiens.
Enfant multi DYS, TDAH
Courage et force
ayant 3 handicap moteur auditif et visuel et etant reconnu th depuis 1986 aucune pension mest alloué jai fait appel suite a un renouvellement en nov 2019 du rejet de pension suis tjr en attente du recours est ce normal ??
Oui je veux faire un recours à la maison de personnes handicapées par rapport présentation de composition depuis 2014 ils sont accordés la présentation de de hiver 2017 Gifi à l’appel mets la maison de personnes handicapées ils ont prenez mon dossier comme renouvellement et après la décision maison ajouter un quart d’heure à rapport les heures que j’ai et vers 2019 j’ai fait à notre appel pour augmenter le nombre d’heure et là j’ai réussi la décision de commission ils ont rien ajouté par contre je suis un supérieur ou égal à 80 ils ont accordé la carte d’invalidité avec motion d’un compagnon. Et là s’il vous plaît je cherche quelqu’un pour m’aider pour faire la lettre de recours à la maison de personnes handicapées. À ce moment-là j’ai une 2h15 je crois j’ai un majoration pour tierce personne. Merci de me renseigner madame monsieur
bonjour j avais fait une demande de aah qui ma etait refusée malgrer mon handicap j ai envoyer un courrier en ar depuis aout 2019 a ce jour avril 2020 toujours pas de reponse est ce normal on m avais dit que cela serais long mais a ce point merci de me repondre merci
bonjour à tous, je vais faire recours au tribunal de grande instance car refus de la MDPH de ma carte invalidité mais eu celle de stationnement et priorité mais je suis dans le vague faut il envoyer tous les papiers de nos handicaps j ‘ai passé un après midi à photocopier les compte rendu de mes opérations ect c’est très pénible de plus je ne pense pas que je pourra me déplacer devant le tribunal c’est la galère mais je me sens obligé de faire quelque chose c’est tellement injuste
injustice,delais incroyable,justifiable ???? en cette periode par les evenements il y a un bon Dieu des faineants pour les maisons handicapés qui sont une honte.Il faut les supprimer , les fermer car ils ne sont pas une aide pour les handicapés,au contraire .Leur soit disant compensation n’existe pas ,jamais attribuées ( peut- etre aux petits copains ? )On vous refile la carte stationnement car elle coute rien, mais vous pouvez vous brosser pour une aide financiere .On se debarasse des handicapés en les envoyant au tribunal instance, 85 % renoncent et je les comprend .
Bonjour je me bats pour ma fille de 30 ans puis à la suite d’un burn out suite à un harcèlement poste direction tomber gravement malade perdu 25 kilos et ne peux plus manger que des produit en pharmacie et les intestins avec des fuites ils ne reconnaissent rien et maintenant ils veulent pour l’empêcher de parler la mettre dans un établissement non médicalisé payer par son
AAH nous avons commencé les examens mais avons dû les interrompre car apparemment la MDPH ne veut rien entendre je me retrouve désemparé car ma fille risque sa vie et personne pour nous aider je remercie tous ceux qui pourrait me donner une réponse et comme je suis handicapé moi aussi ils vont me taxer sur mon dossier et je n’aurai droit à rien sauf celui de mourir sans rien dire pouvez-vous nous aider s’il vous plaît merci d’avance
Bonsoir,
je viens vers vous même si je ne sais si vous pourrez m’apporter des renseignements mais cette page peut toujours permettre d’avancer et de comprendre. Je dois devoir faire un recours suite à une perte d’autonomie qui ne correspond pas du tout à mon état actuel.. Je me déplace avec une canne et je perds beaucoup de motricité au niveau des membres inférieur qui est lié à :
– une coxa volga,
– une coxarthrose des deux hanches,
– des tendinopathies calcifiées au niveau des tendons d’achille des deux pieds et sur les ischio-jambier.
– une discopathie sur toutes les lombaires avec un conflit discales sur la L5-S1 et une hernies cervicales
– rétraction des ischio jambiers
– deux pieds bots dont un varus équin et porteuse de chaussure orthopédique montante
– des douleurs perpétuelles aux jambes lié au problème musculaire qui ne se repose pas (reste tendus continuellement)
– mes bras commencent eux aussi a souffrir : une capsulite rétractile au bras gauche et le bras droit lui aussi commence à poser des problème.
Je ne suis pas une personne qui se plaint mais je voudrai comprendre ce manque de réactivité vis à vis des personnes qui sont en situation de handicap. Quelque soit le handicap qu’on vit nous ne devrions pas nous battre ainsi pour démontrer de notre bonne foie. Nous ne sommes pas si bien compris et aidé. Dans notre histoire, on peut découvrir que dans la préhistoire malgré la dureté des lieux et des conditions, que nos lointains ancêtres, occupés à survivre dans un environnement hostile, n’étaient ni violents, ni individualiste à l’égard des plus faibles. En interprétant les indices matériels, des chercheurs parviennent à nous reconstituer certaines actions et intentions des hommes du passé : grâce à eux, nous savons que la compassion existait à cette époque. La volonté de réparer, de soulager, d’aider les blessés, les malades ou les personnes en situation de handicap. L’homme a été capable très tôt de soulager et d’appareiller les corps malades par des efforts faits pour ou compenser des corps abîmés, comme les traces prothèses rudimentaires… Aujourd’hui, nous ne sommes que des numéros…
Mon médecin pensait que faire mon dossier avec une assistance sociale permettrait d’éviter d’autre soucis et le hic c’est lorsque je l’ai fait avec elle, je n’ai pas eu une seule copie de ce qui a été rempli. Suite à mes appels et une demande par mail auprès de la MPDH sans retours des deux organismes comment les récupérer ,
J’ai pour eux une perte d’autonomie de 45% qui correspond bien loin à la réalité que je vis actuellement.
Oui on m’a accordé la carte mais pas avec la mention station debout pénible alors que le statique m’est devenu impossible.
De plus j’avais coché la case pour pouvoir être présente lors de la commission. Malheureusement, j’ai une les réponses mais sans avoir été conviée. je les ai contacté par mail et comme réponse j’ai eu : “En effet, vous n’avez pas été convoquée pour assister à votre commission, je suis également dans l’incapacité de vous dire pourquoi. En revanche, vous pouvez contester vos décisions défavorables, en étayant votre courrier de recours avec de nouveaux éléments médicaux et demander de nouveau à assister à la commission.”
Je ne comprends pas comment évalué une personne sans la voir…
Je dois envoyer mon recours avant fin juillet.
Des conseils et des idées peuvent m’aider à aller vers ce que je ne voulais pas vraiment croire celui de devoir contester… Bonne soirée et courage à toutes les personnes qui vivent aussi l’incompréhension , de n’être pas assez comprises…
bonjour, la MDPH a rejetee ma demande. je leur ai reecris mais ils ont de nouveau refusee. je ne sais plus quoi faire.
avez-vous des conseils a me donner?
merci beaucoup.
Bonjour j ai une maladie depuis ma naissance qui s appel G6PD. Je travaille depuis mes 16 ans j ai 45 ans. Je suis reconnu comme travailleur handicapé à la mdph depuis 10 ans à part être reconnu travailleur handicapé j ai droit à rien. Mais je suis extrêmement fatiguée avec ma maladie et aux cachet que je prends tout les matin à rapport à maladie à vie. Je voudrais savoir si j ai droit à quelque chose ? Merci j attend votre réponse cordialement